Déposée le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « H PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVX domicilié(e) 34 avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 433 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS CONSEILS – CABINET D'AVOCATS, M. MASSEREAU Eric domicilié(e) 2658 route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.
La marque H PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SVX, société par actions simplifiée - 34 avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 393433792
LEGALYS CONSEILS – CABINET D'AVOCATS, M. MASSEREAU Eric - 2658 route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Tuyauterie destinée à être raclée, système de raclage, système autonome de nettoyage de tuyauterie (skid de raclage) ; serpentin pour ; homogénéisation, condensation, refroidissement ; système de distribution avec un ensemble de vannes ; vannes et système de régulation pour tuyauterie. ; Motorisation pour vannes ; pompes à lobes, à membranes, centrifuge ; ; système d'aiguillage pour tuyauterie ; mixeur ; moto-réducteurs pour agitation ; ; homogéisateur ; Prise d'échantillon volumétrique ; prise d'échantillon ; voyants et hublots ; vannes de dosage ; vannes à piston ; filtre régulateur ; platine de régulation d'air pour raclage ; chaine de carbonatation de laboratoire ; ; Système de filtration d'air, système de filtration d'eau, système de filtration de dioxyde de carbone (CO2) ; filtres ultra-purs ; détendeurs déverseurs ; soupapes de sécurité. ; ; membranes de sécurité. Flexible en caoutchouc ; joints, membranes d'étanchéité isolantes ; Système ou composant (vannes, boules de lavage) de nettoyage en place ; entretien et réparation de matériel, de fournitures, de grilles de distribution. ; ; Etude de projets de raclage (étude de projets techniques) ; étude de système de distribution (étude de projets techniques) ; étude de systèmes de sécurité de cuves (étude de projets techniques) ; étude de différents systèmes pour les industries agro-alimentaire, cosmétique, pharmaceutique (étude de projets techniques) ; étude de système de carbonatation, décarbonatation (étude de projets techniques) ; ; Mélangeurs statiques et échangeurs tubulaires, tubes, coudes et raccordements en inox. ; Instrumentation électrique (débitmètre, mesure de niveau, de concentration). ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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